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avoir droit au chapitre

См. также в других словарях:

  • Avoir voix au chapitre — ● Avoir voix au chapitre avoir le droit de donner son avis …   Encyclopédie Universelle

  • chapitre — [ ʃapitr ] n. m. • 1113; lat. capitulum « article, titre d une loi », de caput « tête » I ♦ 1 ♦ Chacune des parties qui se suivent dans un livre, et en articulent la lecture. ⇒ partie, section, titre. Le chapitre premier. Chapitre II. Je n ai pas …   Encyclopédie Universelle

  • Chapitre canonial — Chapitre de chanoines Christianisme Religions abrahamiques (arbre) Judaïsme · Christianisme · Islam Courants Arbre du christianisme Grandes confessions : Catholicisme · Orthodoxie · Protestantisme …   Wikipédia en Français

  • Chapitre cathédral — Chapitre de chanoines Christianisme Religions abrahamiques (arbre) Judaïsme · Christianisme · Islam Courants Arbre du christianisme Grandes confessions : Catholicisme · Orthodoxie · Protestantisme …   Wikipédia en Français

  • Chapitre de Chanoines — Christianisme Religions abrahamiques (arbre) Judaïsme · Christianisme · Islam Courants Arbre du christianisme Grandes confessions : Catholicisme · Orthodoxie · Protestantisme …   Wikipédia en Français

  • DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …   Encyclopédie Universelle

  • Chapitre de chanoines — Pour les articles homonymes, voir Chapitre. Pour le catholicisme et l anglicanisme, le chapitre est un collège de clercs appelés chanoines, attachés à une cathédrale ou à une collégiale. L institution en remonte au début du IXe siècle. Les… …   Wikipédia en Français

  • Chapitre du Dorat — Le chapitre du Dorat est un chapitre de chanoines séculiers de dix huit et vingt membres destiné à assurer le service divin à la collégiale Saint Pierre du Dorat. Sommaire 1 Statut 2 Les charges capitulaires 3 Dissolution …   Wikipédia en Français

  • avoir — 1. avoir [ avwar ] v. tr. <conjug. : 34> • aveir Xe; lat. habere I ♦ (Possession) 1 ♦ Être en possession, en jouissance de. ⇒ posséder. Avoir une maison. Elle a au moins vingt paires de chaussures. Garder, donner ce qu on a. Quelle voiture… …   Encyclopédie Universelle

  • CHAPITRE — n. m. Chacune des parties qui servent d’ordinaire à diviser un livre, un traité, un récit. Chapitre premier. Chapitre second. Chapitre deux. Un roman divisé par chapitres. Il a divisé l’ouvrage en livres et les livres en chapitres. Il se dit… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Droit D'auteur Et Droits Voisins Dans La Société De L'information — Loi DADVSI Titre Loi no 2006 961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information Code NOR : MCCX0300082L Pays …   Wikipédia en Français

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